Conseil communautaire

Présentation

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil, jeudi 12 novembre à Saint-Sauveur (salle multiactivités).

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil,
Jeudi 12 novembre à 19h, à Saint-Sauveur.

A l'ordre du jour :

I. Ouverture de la séance
- Vérification du quorum
- Désignation par le Conseil d'un(e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 18 juin 2026

II. Délibérations
FINANCES – Débat sur le Rapport d'Orientation Budgétaire 2027
DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Attribution des aides exceptionnelles, dans le cadre du fonds d'aide aux entreprises impactées par l'éboulement à La Rivière
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Avis conforme sur les projets de dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l'année 2027
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Cession à la SCI 3H (OCEDIS) – Modification de l'engagement de construire
URBANISME – Modalités de mise à disposition du public de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
RESSOURCES HUMAINES – Évolution de la participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire – volet Santé
FINANCES - Modification des durées d'amortissement du budget annexe des Ordures Ménagères – M57
FINANCES – Décision Modificative n°1 Budget principal
FINANCES – Décision modificative n°1 Budget annexe Ordures Ménagères
FINANCES – Décision Modificative n°1 du budget annexe Eau – M49
FINANCES – Décision Modificative n°2 du budget annexe Assainissement – M49
FINANCES – Admissions en non-valeur et créances éteintes

III. Questions diverses

IV. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau exécutif

V. Information sur les décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations

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