Conseil communautaire

Présentation

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté installe son nouveau conseil, jeudi 24 septembre à Izeron (salle des fêtes).

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil,
Jeudi 24 septembre à 18h30, à Izeron.

A l'ordre du jour :

I. Ouverture de la séance
- Vérification du quorum
- Désignation par le Conseil d'un(e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 18 juin 2026

II. Intervention de Monsieur le Sous-Préfet de l'Isère et de Madame la Secrétaire générale adjointe de la préfecture de l'Isère.

III. Délibérations
ACTION SOCIALE – INSERTION : Prolongation du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) 2026-2028
AGRICULTURE : Convention d'objectifs avec la Région Auvergne Rhône-Alpes pour le Plan Pastoral Territorial 2026 -2031 de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
ACTION SOCIALE – ENFANCE : Prolongation de la convention de partenariat relative au financement des accueils de loisirs périscolaires du mercredi
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Cession à société FROMECA d'un terrain à bâtir – Parc d'Activités Clairivaux (Saint-Just de Claix) –
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Cession à la SCI 3H (OCEDIS) d'un terrain à bâtir – Parc d'Activités Clairivaux (Saint-Just de Claix) –
DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Attribution des aides exceptionnelles, dans le cadre du fonds d'aide aux entreprises impactées par l'éboulement à La Rivière
FINANCES : Décision modificative n°1 sur le budget Assainissement – ouverture de crédits d'investissement pour des comptes de tiers –
FINANCES : Répartition de l'enveloppe du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2026
FINANCES : Attribution d'un mandat spécial au président et aux vice-présidents pour la participation à la 36e Convention des Intercommunalités de France
RESSOURCES HUMAINES : Autorisation de recrutement d'agents contractuels
RESSOURCES HUMAINES : Approbation du règlement général du temps de travail de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté et mise à jour du règlement de formation et de la charte du télétravail
RESSOURCES HUMAINES : Approbation du règlement hygiène et sécurité de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
RESSOURCES HUMAINES : Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé 2027-2032, mise en place par le Centre de gestion de l'Isère
RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE - Création du conseil de développement du mandat 2026-2032

IV. Questions diverses

V. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau exécutif

VI. Information sur les décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations

Contact