Conseil communautaire

Présentation

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil jeudi 13 novembre, à la salle des fêtes à Saint-Antoine l'Abbaye.

A l'ordre du jour :

I. Présentation du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

II. Intervention du commandant Gharbi de la gendarmerie nationale

III. Evaluation de la gouvernance interco : retour sur les questionnaires

IV. Ouverture de la séance
- Vérification du quorum
- Désignation par le Conseil d'un(e) secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 25 septembre 2025

V. Délibération
- Finances : Débat d'Orientation Budgétaire
- Finances : Modification de l'attribution de compensation définitive 2025 pour la commune de Chatte
- Finances : Attribution de subventions au RASED et bibliothèques pédagogiques 2025 et 2026
- Adoption du Projet Éducatif de Territoire Intercommunal (PEDTI) 2025–2029
- Petite enfance : Demande de labellisation AVIP – Crèches à Vocation d'Insertion Professionnelle –
- Validation des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) – Intégration au futur Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
- Energie : Approbation du projet de Schéma Directeur des Energies Renouvelables (annexe 4) – Albert BUISSON
- Energie : Plateforme territoriale de rénovation énergétique, modification du règlement d'aide
- Approbation du contrat eau et climat Sud Grésivaudan 2026-2028
- Convention multi partenariale relative au financement du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence pour l'année 2025
- Randonnée : Grande randonnée de Pays "Tour des Chambaran"
- Culture : donation des œuvres de Bob Ten Hoope
- Cession à titre gratuit de l'assiette foncière du Collège "Olympe de Gouges" à Chatte
- Développement économique : Attribution d'aide financière dans le cadre du fonds d'aide aux entreprises impactées par l'effondrement à La Rivière
- Développement économique : Suspension du repos dominical pour les branches d'activités du commerce de détail et de l'automobile, non réglementées par arrêté préfectoral
- Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
- Finances : Remise gracieuse partielle de la redevance d'occupation due par la Régie du Musée de l'Eau pour les exercices 2022 et 2023
- Finances : Décision modificative n° 1 sur le budget principal
- Finances : Décision modificative n° 1 sur le budget annexe Maison de santé de Saint-Marcellin
- Finances : Décision modificative n° 2 sur le budget annexe Assainissement
- Finances : Décision modificative n° 1 sur le budget annexe Eau Potable
- Finances - Modification de la durée d'amortissement des immobilisations et subventions d'investissement des budgets annexes eau potable et assainissement

VI. Questions diverses

VII. Information sur les décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations

VIII. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau exécutif

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